Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 07084 posée par M. Antoine Lefèvre

Indemnités journalières de la sécurité sociale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07458 posée par M. Claude Domeizel

Indemnités journalières pour personnes ayant une activité réduite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07782 posée par M. Jean-Jacques Filleul

Indemnités journalières des salariés travaillant à temps partiel

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/08/2013
Pertinence
Question n° 13828 posée par M. Fernand Demilly

Droit aux indemnités journalières de l'assurance maladie des salariés à activité intermittente ou à temps partiel

Réponse du ministère : Emploi

04/02/1999
Pertinence
Question n° 09475 posée par M. Roland du Luart

Durée maximale du mi-temps thérapeutique

La question est caduque

16/10/2003
Pertinence
Question n° 08901 posée par M. Michel Le Scouarnec

Indemnités journalières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09315 posée par Mme Catherine Troendlé

Droit aux indemnités journalières

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 07207 posée par M. Jean-François Mayet

Durée du travail et droit aux prestations de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07116 posée par M. Jean-Marie Bockel

Prestations en espèces de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 07204 posée par M. Hervé Poher

Situation des salariés exclus du droit aux prestations en espèces de l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence