Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la canicule de l'été 2003

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0640G posée par M. André Dulait

    Bilan du comité sécheresse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

    Mesures anti tsunami

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

    Tempête dans le sud-ouest de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0453G posée par M. Jean-Claude Merceron

    Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

    Tempête Xynthia et ses conséquences

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

    Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0196G posée par M. Bertrand Auban

    Inondations

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0284G posée par Mme Françoise Cartron

    Aides suite aux dégâts sur le littoral atlantique

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0301G posée par M. François Trucy

    Inondations dans le Var

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne