Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 12593 posée par M. André Lejeune

    Aides à la construction de bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12692 posée par M. Michel Moreigne

    Retards de versement de l'aide aux bâtiments d'élevage en Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11724 posée par M. René-Pierre Signé

    Respect du contrat de plan Etat-région en Bourgogne, notamment pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13317 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06415 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05941 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05892 posée par Mme Françoise Férat

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles aux lieux ouverts au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06596 posée par M. François-Noël Buffet

    Accessibilité des maîtres de chiens guides d'aveugles aux lieux ouverts au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06736 posée par M. René Beaumont

    Accessibilité des déficients visuels accompagnés de leurs chiens guides

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06051 posée par M. Jacques Legendre

    Libre accès des maîtres de chiens guides d'aveugles à un lieu ouvert au public

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible