Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 0260G posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Maladies rares

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2018
Pertinence
Question n° 04246 posée par Mme Sonia de La Provôté

Financement des centres de référence maladies rares

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 11649 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Accès des personnes atteintes de diabète de type 1 à des chiens d'assistance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 13215 posée par Mme Sonia de La Provôté

Financement des centres de référence maladies rares

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 08557 posée par M. Olivier Rietmann

Maladie de Charcot

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

05/10/2023
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Franck Montaugé

Programmes de recherche concernant la sclérose latérale amniotrophique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00744 posée par Mme Isabelle Briquet

Sclérose latérale amyotrophique

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 25331 posée par M. Christian Gaudin

Difficultés rencontrées par le CIDEF (Centre international d'études françaises de l'UCO)

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/11/2006
Pertinence
Question n° 06243 posée par M. Yves Détraigne

Recherche sur la maladie de Charcot

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/04/2023
Pertinence
Question n° 00432 posée par M. Yves Détraigne

Recherche sur la maladie de Charcot

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence