Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 06547 posée par M. Raymond Soucaret

    Naissance de la quatrième chaîne de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0041A posée par M. Charles Pasqua

    Rôle de la société HAVAS dans la création de la quatrième chaîne de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11505 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liberté et indépendance des chaînes de télévision et de la radio

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14675 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: implantation d'une seconde chaîne de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15860 posée par M. Pierre Brantus

    Mise en service d'une quatrième chaîne de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16482 posée par M. Francis Palmero

    Avenir de la cinquième chaîne de télévision francophone

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20367 posée par M. Albert Voilquin

    Localités défavorisées pour la réception des chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0574S posée par M. Claude Mont

    Différences de traitement réservées par les chaînes de télévision aux organisations syndicales représentatives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20679 posée par M. Jean Lecanuet

    Diffusion du film "Sakharov" sur les chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23328 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droits de réponse accordés sur les chaînes de télévision en 1984

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible