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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 0623S posée par M. Yannick Bodin

   Réorganisation territoriale de Météo-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/09/2009

   Pertinence

2. Question n° 0304S posée par M. Dominique Théophile

   Impact financier des algues sargasses sur le budget des collectivités territoriales de Guadeloupe et Martinique

   La question a été retirée

   29/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   31/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 0498S posée par M. Daniel Chasseing

   Taxes sur les carburants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   25/10/2018

   Pertinence

5. Question n° 1308S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Suite des intempéries dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   15/10/2020

   Pertinence

6. Question n° 1431S posée par M. Jean-Claude Anglars

   Projet Hercule et avenir des concessions du Lot et de la Truyère

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   24/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

   Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   16/09/2021

   Pertinence

8. Question n° 1875S posée par Mme Frédérique Puissat

   Conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   21/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 2132S posée par Mme Amel Gacquerre

   Financement des agences de l'eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/02/2022

   Pertinence

10. Question n° 0116S posée par Mme Sylviane Noël

    Absence d'une stratégie de financement de l'objectif zéro artificialisation inscrit dans la loi climat et résilience

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    11/08/2022

    Pertinence