Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 22343 posée par Mme Marie Evrard

Soutien aux viticulteurs fortement impactés par le gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22236 posée par M. Sebastien Pla

Plan de sauvetage pour la viticulture suite au gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21098 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance d'équivalence des différentes certifications environnementales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 14312 posée par M. Jean-Noël Guérini

Viticulture et changement climatique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0111S posée par Mme Pascale Bories

Conséquences de la sécheresse sur la viticulture gardoise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/11/2017
Pertinence
Question n° 23663 posée par M. Roland Courteau

Aides européennes et nationales pour le financement des projets d'adduction d'eau

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/06/2012
Pertinence
Question n° 22391 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

23/03/2006
Pertinence
Question n° 18935 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences du réchauffement climatique sur la viticulture

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/07/2005
Pertinence