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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 04616 posée par M. François Marc
Modulation de l'écotaxe poids lourds pour les tournées de proximité
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15383 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04656 posée par M. François Marc
Pêche durable en Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15159 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04385 posée par M. François Marc
Débat public sur le projet de ligne nouvelle Ouest-Bretagne-Pays-de-la-Loire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04905 posée par M. François Marc
Réorganisation de la sécurité maritime
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02525 posée par M. François Marc
Modalités d'octroi de l'agrément aux bateaux dépollueurs
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09113 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15376 posée par M. François Marc
Conséquences de l'embargo russe sur les produits ostréicoles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11054 posée par M. François Marc
Pêche de loisir à pied en Bretagne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence