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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 15383 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15159 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09113 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12488 posée par M. François Marc
Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0189S posée par M. François Marc
Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence