Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 12334 posée par M. François Marc

Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/03/2010
Pertinence
Question n° 14703 posée par M. François Marc

Vide réglementaire en matière de prise en charge des frais de transport des enfants suivis par les centres médico-psycho-pédagogiques et les centres d'action médico-sociale précoce

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

29/07/2010
Pertinence
Question n° 04616 posée par M. François Marc

Modulation de l'écotaxe poids lourds pour les tournées de proximité

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 15383 posée par M. François Marc

Transfert du siège de l'Ifremer à Brest

La question est caduque

19/03/2015
Pertinence
Question n° 15159 posée par M. François Marc

Demande de facilitation de la procédure de reconquête du trait de côte

La question est caduque

05/03/2015
Pertinence
Question n° 04385 posée par M. François Marc

Débat public sur le projet de ligne nouvelle Ouest-Bretagne-Pays-de-la-Loire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04905 posée par M. François Marc

Réorganisation de la sécurité maritime

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 02525 posée par M. François Marc

Modalités d'octroi de l'agrément aux bateaux dépollueurs

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

18/10/2012
Pertinence
Question n° 09113 posée par M. François Marc

Transfert du siège de l'Ifremer à Brest

La question est caduque

07/11/2013
Pertinence
Question n° 04656 posée par M. François Marc

Pêche durable en Europe

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/02/2013
Pertinence