Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2607 questions

  1. Question n° 31425 posée par M. Philippe Machefer

    Prise en charge des transports en ambulance par les sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02215 posée par M. René Tinant

    Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01102 posée par M. René Tinant

    Sécurité sociale: prise en charge du transport des malades par les sapeurs-pompiers

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09175 posée par M. Rémi Herment

    Ambulanciers non agréés: prise en charge des frais de transport par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09182 posée par M. Christian Poncelet

    Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12447 posée par M. Christian Poncelet

    Assurés sociaux: prise en charge des frais de transport

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22983 posée par M. Daniel Millaud

    Femmes fonctionnaires nommées dans un TOM: prise en charge des frais de transport de leurs époux

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24700 posée par M. Daniel Millaud

    Femmes fonctionnaires nommées dans les TOM: prise en charge des frais de transport des époux

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00027 posée par M. André Bohl

    Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

    Etat de la route nationale 98

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible