Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 05122 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de médicaments

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04089 posée par M. Pierre Charon

    Nouvelle alerte de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur les ruptures de médicaments antibiotiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

    Pénuries d'antibiotiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20973 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19109 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Pénurie récurrente de médicaments essentiels et relocalisation de la fabrication

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19136 posée par M. Yves Bouloux

    Pénuries de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18904 posée par M. Pierre Charon

    Hausse préoccupante des ruptures d'approvisionnement en médicaments et vaccins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18906 posée par M. Pascal Allizard

    Pénuries de médicaments en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

    Augmentation de la pénurie des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible