Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1263 questions

Question n° 0180S posée par M. Édouard Courtial

Plan de prévention des risques d'inondation de la Verse

La question est caduque

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Michel Canévet

Enjeux du recyclage du plastique

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0815S posée par M. Max Brisson

Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 0867S posée par M. Michel Canévet

Traitement des déchets

La question est caduque

11/07/2019
Pertinence
Question n° 12455 posée par Mme Vivette Lopez

Avenir des parcs nationaux

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12456 posée par M. Fabien Gay

Arrêt nécessaire du projet EuropaCity en cohérence avec les ambitions environnementales de la France

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0939S posée par Mme Agnès Canayer

Collecte de pneus usagés

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12552 posée par Mme Christine Herzog

Hausse de la fiscalité sur le traitement des déchets

La question est caduque

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12669 posée par Mme Catherine Dumas

Pollution au plomb suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12692 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des espèces menacées

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence