Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 13340 posée par M. Michel Moreigne
Financement des projets culturels par les fonds structurels européens
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10137 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Part consacrée aux nouvelles technologies dans les futurs fonds structurels
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 10481 posée par M. Bernard Murat
Le Limousin dans l'Europe élargie
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 13220 posée par M. Joseph Ostermann
Avenir des politiques structurelles après 2006
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 15647 posée par M. Georges Mouly
Participation des Etats membres au budget communautaire
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 25798 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Conditions de mise en oeuvre de la libéralisation du courrier à partir du 1er Janvier 2009
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 26761 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Conditions de mise en oeuvre de la libéralisation du courrier
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 08123 posée par M. Marcel Rainaud
Spécificité de la montagne dans le cadre du livre vert de la Commission européenne sur la cohésion territoriale
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 14000 posée par M. Patrick Chaize
Instruction des dossiers présentés au titre des fonds européens de développement régional pour 2014-2020
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 15793 posée par M. Patrick Chaize
Instruction des dossiers présentés au titre des fonds européens de développement régional pour 2014-2020
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence