Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

296 questions

Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

Situation des micro-centrales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Production d'électricité par éoliennes

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent

Fiscalité applicable au chauffage par le bois

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/01/2005
Pertinence
Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine

Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

03/02/2005
Pertinence
Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

17/03/2005
Pertinence
Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 20694 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Taux de TVA à 5,5% pour la filière bois

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

01/12/2005
Pertinence
Question n° 20713 posée par M. Jean Louis Masson

Renouvellement de concessions de barrages hydroélectriques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0901S posée par M. Thierry Repentin

Taux de TVA applicable aux réseaux de chaleur

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21222 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des transporteurs routiers de voyageurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19/01/2006
Pertinence