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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 22559 posée par M. Ivan Renar
Préoccupation des associations colombophiles concernant la suspension des lâchers de pigeons
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23173 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réglementation des concours de pigeons voyageurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01401 posée par M. Philippe Marini
Préoccupations des chasseurs de gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02155 posée par M. Marcel Rainaud
Application de la directive européenne sur les paris en ligne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 03833 posée par M. Marcel Rainaud
Jeux Olympiques et respect des droits de l'homme
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 04362 posée par M. Jean-Claude Merceron
Organisation des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 05788 posée par M. Jean-Claude Merceron
Organisation des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli
La règle du "6+5" dans les équipes de football
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1255S posée par Mme Jacqueline Panis
Taux de la TVA pour les opérations liées aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence