Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1610 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1610 questions
-
Question n° 01578 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Problème du vin: suites aux propositions de la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 18814 posée par M. Francis Palmero
Utilisation d'hormones artificielles: application des directives de la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 21707 posée par M. Francisque Collomb
Quotas laitiers et prélèvement fait par la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 22019 posée par M. Jean Cauchon
Producteurs d'orge, de maïs et de seigle et propositions de prix de la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 22055 posée par M. Francis Palmero
Propositions de prix de la commission européenne et producteurs de fruits et légumes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 00437 posée par M. Roland du Luart
Produits d'imitation du lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00886 posée par M. Albert Voilquin
CEE et producteurs de lait de soja
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01199 posée par M. Michel Souplet
Manque d'intérêt pour la filière éthanol dans les programmes de recherche sur les énergies non nucléaires des communautés européennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01200 posée par M. Michel Souplet
Etat du programme de recherches et d'expérimentations sur l'éthanol carburant agricole, au sein de la communauté européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01506 posée par M. Roger Rinchet
CEE: rachat de quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence