Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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364 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

364 questions

Question n° 08252 posée par M. Rémi Herment

Taxes spécifiques frappant la production agricole

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1987
Pertinence
Question n° 05758 posée par M. Luc Dejoie

Commercialisation des pommes

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Roland du Luart

Commercialisation des pommes de table

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 06546 posée par M. Claude Huriet

Avenir de l'industrie du sel

Réponse du ministère : Industrie

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07776 posée par M. Claude Huriet

Avenir de l'industrie du sel

Réponse du ministère : Industrie

15/09/1994
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas

Manipulations génétiques

Réponse du ministère : Recherche

24/01/1997
Pertinence
Question n° 0541S posée par M. Gérard Roujas

Risques résultant des manipulations génétiques effectuées sur les espèces végétales

La question a été retirée

24/01/1997
Pertinence
Question n° 20277 posée par M. Michel Doublet

Maïs génétiquement modifié

Réponse du ministère : Agriculture

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20815 posée par Mme Joëlle Dusseau

Conséquences sur la production du cacao de la levée de l'interdiction de l'usage de matières végétales dans la fabrication du chocolat

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 21058 posée par M. Edouard Le Jeune

Inquiétudes des producteurs d'oeufs

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence