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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
256 questions
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Question n° 28729 posée par M. Michel Moreigne
Traitement et élimination des PCB et des PCDF
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly
Nocivité des pesticides
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 35742 posée par M. Louis Souvet
Projet de la Commission européenne en matière de surveillance de la dioxine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 09975 posée par M. André Dulait
Recherche sur les produits systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 10401 posée par M. Gilbert Chabroux
Collecte des piles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. Jean-Pierre Bel
Insecticides systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 10975 posée par M. Philippe Arnaud
Dangers de certains insecticides sur la filière apicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11006 posée par Mme Odette Herviaux
Avenir de l'apiculture dans le Morbihan
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 11079 posée par Mme Michèle André
Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence