Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

285 questions

Question n° 07404 posée par M. Roland Courteau

Réduction du prix des vins livrés à distillation

La question est caduque

13/08/1987
Pertinence
Question n° 10432 posée par M. Pierre Brantus

Chaptalisation des vins

La question est caduque

14/04/1988
Pertinence
Question n° 00348 posée par M. Pierre Brantus

Chaptalisation excessive de certains vins

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1988
Pertinence
Question n° 02584 posée par M. Pierre Brantus

Chaptalisation excessive de certains vins

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1988
Pertinence
Question n° 20224 posée par M. Marcel Vidal

Réglementation communautaire concernant la circulation des vins

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1992
Pertinence
Question n° 0014S posée par M. Dominique Leclerc

Exonération de la distillerie obligatoire pour certains viticulteurs du val de Loire

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/05/1993
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal

Organisation commune du marché viticole

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence
Question n° 03589 posée par M. Roland Courteau

Maintien pour la France des restitutions à l'exportation sans diminution

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence
Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 09904 posée par M. Bernard Dussaut

Droits d'accises applicables aux vins

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence