Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 01647 posée par M. Edouard Le Jeune

Eventuelle suppression de la taxe de co-responsabilité laitière

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 09443 posée par M. Edouard Le Jeune

Incorporation des céréales dans l'alimentation animale

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1988
Pertinence
Question n° 07493 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des éleveurs de porcs du Finistère

Réponse du ministère : Agriculture

14/12/1989
Pertinence
Question n° 08520 posée par M. Edouard Le Jeune

Prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes

La question est caduque

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08830 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression de la taxe de coresponsabilité dans le secteur laitier

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1990
Pertinence
Question n° 14824 posée par M. Edouard Le Jeune

Cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1991
Pertinence
Question n° 17698 posée par M. Edouard Le Jeune

Conséquences de la politique agricole commune en Bretagne

Réponse du ministère : Agriculture

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18396 posée par M. Edouard Le Jeune

Eleveurs spécialisés en viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18888 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19872 posée par M. Edouard Le Jeune

Détérioration de l'état de santé des forêts européennes

Réponse du ministère : Environnement

13/02/1992
Pertinence