Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 06151 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06311 posée par M. Gérard César

Transposition des directives européennes concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation des machines équipements de travail et moyens de production

Réponse du ministère : Travail

19/05/1994
Pertinence
Question n° 21984 posée par M. Gérard César

Reconduction des prix agricoles actuels pour la campagne 1997-1998

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Gérard César

Réseau Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/09/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Gérard César

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/03/1998
Pertinence
Question n° 14871 posée par M. Gérard César

Elevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 15655 posée par M. Gérard César

Taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration et de l'hôtellerie

Réponse du ministère : Économie

15/04/1999
Pertinence
Question n° 16213 posée par M. Gérard César

Distribution de lait à l'école

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1999
Pertinence
Question n° 17624 posée par M. Gérard César

Taux de TVA dans le secteur de la coiffure

Réponse du ministère : Économie

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18725 posée par M. Gérard César

Farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence