Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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496 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

496 questions

Question n° 19311 posée par M. Joël Bourdin

Opérateurs de télécommunications et médiation

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

15/09/2005
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet

Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 24433 posée par M. Michel Charasse

Interruption du service téléphonique en Auvergne

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24698 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Multiplication des numéros de téléphone surtaxés

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/10/2006
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25031 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/10/2006
Pertinence
Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25309 posée par M. Jean Louis Masson

Contrôle des communes sur les opérateurs de réseaux câblés de télédistribution

La question est caduque

16/11/2006
Pertinence