Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 07383 posée par M. Gérard Cornu

    Travaux sur des bâtiments classés ou inscrits

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00964 posée par M. Rémy Pointereau

    Travaux à réaliser par les communes sur des bâtiments classés ou inscrits

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21172 posée par M. Claude Kern

    Orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21405 posée par M. Pierre Médevielle

    Droit au renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22183 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Droit de prescription des orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21248 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835 du 12 août 2019

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21240 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Droits au renouvellement des orthèses plantaires pour les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21186 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Mécontentement des orthopédistes-orthésistes concernant le décret n° 2019-835

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21407 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prise en charge des orthèses plantaires par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22494 posée par M. Jacques Le Nay

    Droit au renouvellement des orthèses plantaires prescrit par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne