Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
129 questions
-
Question n° 32430 posée par M. Francis Palmero
CEE: compétitivité des prix dans le domaine de l'électronique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 02857 posée par M. Paul Souffrin
Conséquences de la révision du plan Ascométal pour la Société des Aciers Fins de l'Est d'Hagondange (Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02858 posée par M. Paul Souffrin
Politique charbonnière de la France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 08486 posée par M. Raymond Tarcy
Eleveurs aquacoles de Guyane
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 08414 posée par M. André Fosset
Bilan du rapport de l'OCDE sur le commerce extérieur
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 08979 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique monétaire
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 09621 posée par M. André Fosset
Mesures en faveur du commerce extérieur
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Déficit des transactions commerciales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 01402 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Distorsion de concurrence entre concessionnaires automobiles français et européens
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 05356 posée par M. Philippe Marini
Résultats du commerce extérieur de la France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence