Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 14208 posée par M. Michel Bécot

Situation de l'emploi dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

18/02/1999
Pertinence
Question n° 07161 posée par M. Daniel Gremillet

Exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi dans le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07409 posée par M. Olivier Paccaud

Suppression du dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06542 posée par M. Jean-François Mayet

Exonération pour l'emploi des travailleurs occasionnels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06565 posée par M. Jean-Yves Roux

Fiscalité des emplois saisonniers agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06699 posée par M. Jean-Marie Morisset

Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/09/2018
Pertinence
Question n° 06702 posée par M. Claude Haut

Exonération pour l'emploi de travailleurs saisonniers occasionnels agricoles (TO-DE)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/09/2018
Pertinence
Question n° 07111 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi dans le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07039 posée par M. Christophe Priou

Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07062 posée par M. François Bonhomme

Conséquences de la suppression de l'allègement des charges pour l'emploi des travailleurs saisonniers pour les agriculteurs du Tarn-et-Garonne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence