Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 08691 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Âge de la retraite des médecins territoriaux

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/10/2023
Pertinence
Question n° 21001 posée par Mme Nicole Duranton

Réseaux d'entrepreneurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21012 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des directeurs d'écoles du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 18149 posée par M. Rémy Pointereau

Zones intermédiaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/10/2020
Pertinence
Question n° 14675 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation fiscale des praticiens médicaux ayant des collaborateurs ou des remplaçants

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

Préservation et sauvegarde des moulins à eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13258 posée par M. Jean-Marie Janssens

Saturation des centres des impôts

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13132 posée par M. Jean-Marie Janssens

Critères de reconnaissance de catastrophe naturelle pour les épisodes de sécheresse

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12921 posée par M. Jean-Marie Janssens

Approvisionnement des fonds des agences postales communales

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/10/2019
Pertinence
Question n° 10148 posée par M. Patrice Joly

Demande d'autorisation pour l'exploitation d'une sablière

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/04/2019
Pertinence