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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet
Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05466 posée par M. Robert Hue
Avenir des structures du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir du mouvement sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 00509 posée par M. Dominique Bailly
Déficit de cinquante millions d'euros dans le budget du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05630 posée par M. Michel Le Scouarnec
Difficultés budgétaires d'organisateurs d'évènements sportifs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0289G posée par M. Michel Savin
Financement du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04768 posée par Mme Nelly Tocqueville
Choix budgétaires du Gouvernement concernant le centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04793 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Baisse des subventions du CNDS
Réponse du Ministère des sports
Pertinence