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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0755S posée par M. Philippe Madrelle
Projet de création d'un parc naturel marin sur l'estuaire de la Gironde
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner
Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1531S posée par M. Yannick Vaugrenard
Part d'autofinancement imposée aux parcs naturels régionaux à partir du 1er janvier 2012
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0213S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
État d'avancement de la création du Parc naturel marin du bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0686S posée par M. Jean Besson
Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1472S posée par M. Jean-Yves Roux
Nuisances aériennes affectant le parc naturel régional du Luberon
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence