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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
289 questions
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Question n° 0213S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
État d'avancement de la création du Parc naturel marin du bassin d'Arcachon
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne
Logo « Triman » et décret d'application
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin
Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 1193S posée par M. Roland Courteau
Mer Méditerranée et héritage des pollutions passées
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Michel Fontaine
Plans de prévention des risques naturels à La Réunion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0487S posée par M. Jacques Mézard
Affichage environnemental et avenir des élevages
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0149S posée par M. Michel Teston
Avenir de la filière solaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin
Glyphosate et pollution des rivières comtoises
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0521S posée par M. Hervé Maurey
Contraintes qui pèsent sur les zones de captage d'eau
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence