Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 0689S posée par M. Claude Domeizel

Réglementation relative aux départs anticipés à la retraite pour carrière longue

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq

Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

25/12/2008
Pertinence
Question n° 0434S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Risque de mise sur le marché européen d'articles contenant de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Philippe Madrelle

Projet d'implantation d'une usine traitant du méthylparathion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/10/2009
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Secourisme en France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

Réponse du Ministère des sports

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1251S posée par M. Daniel Reiner

Urgence pour l'accueil et l'hébergement d'urgence

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/03/2011
Pertinence