Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 10688 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10784 posée par M. Christian Cambon

Chargeur unique pour les téléphones portables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/03/2014
Pertinence
Question n° 20299 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 05379 posée par M. Jean-Michel Baylet

Durée de vie des équipements électriques et électroniques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. Ronan Kerdraon

Installation des antennes relais de téléphonie mobile sur tout le territoire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Gérard Le Cam

Problématique des antennes-relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2012
Pertinence
Question n° 04558 posée par M. Roland Courteau

Lagunes en Méditerranée

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence
Question n° 18034 posée par M. Hervé Poher

Développement et avenir du bio-mimétisme en France

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 02088 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

Antennes relais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/11/2013
Pertinence