Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

200 questions

  1. Question n° 07972 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Semaine du développement durable

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07284 posée par M. Roland Courteau

    Erosion en Languedoc-Roussillon et protection des côtes

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17868 posée par M. Gilbert Chabroux

    Transport fluvial et développement économique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10632 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement du réseau autoroutier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14447 posée par M. Georges Gruillot

    Développement du transport fluvial de fret

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16267 posée par M. Gilbert Chabroux

    Développement des voies navigables

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03724 posée par M. Jean Boyer

    Effectivité et réalité des conditions d'attribution des primes de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05936 posée par M. Serge Mathieu

    Développement des installations aéroportuaires de Lyon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11258 posée par M. Roger Besse

    Conséquences pour les communes rurales de la diminution des crédits de l'ANAH

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Très faible