Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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300 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

300 questions

  1. Question n° 09138 posée par M. Emmanuel Hamel

    Généralisation de l'élaboration de plans de développement durable pour l'agriculture périurbaine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18482 posée par M. Philippe Madrelle

    Syndicat mixte pour le développement durable de l'estuaire de la Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05439 posée par M. François Marc

    Développement durable et orientation de la politique foncière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02005 posée par M. Michel Doublet

    Craintes de la profession agricole concernant Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10443 posée par M. Georges Mouly

    Réduction des contrats de développement durable dans la région Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18345 posée par M. Bernard Dussaut

    Gestion forestière privée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03435 posée par M. Bernard Murat

    Nouveau projet pour l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29867 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation des futurs agriculteurs à une meilleure maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0286G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Aides rotationnelles pour une agriculture respectueuse de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible