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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 10120 posée par M. Michel Sergent
Omniprésence des pesticides en milieu aquatique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 18494 posée par M. Michel Sergent
Directive-cadre européenne sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 15239 posée par M. Michel Sergent
Rédaction et présentation des factures d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12762 posée par M. Michel Sergent
Recyclage des boues
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 13289 posée par M. Michel Sergent
Absence de publication de l'arrêté prévu à l'article 46 de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 15297 posée par M. Michel Sergent
Rôle des agences de l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 12748 posée par M. Michel Sergent
Financement des wateringues par l'État
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 10119 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent
Normes sanitaires en matière de qualité des eaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 02173 posée par M. Michel Sergent
Normes applicables à la qualité de l'eau potable
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence