Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 13750 posée par M. Michel Sergent

    Mise en place d'une signalétique dédiée à promouvoir le développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01158 posée par M. Michel Sergent

    Développement de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10120 posée par M. Michel Sergent

    Omniprésence des pesticides en milieu aquatique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09051 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des réserves naturelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13699 posée par M. Michel Sergent

    Elimination des pneus usagés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18494 posée par M. Michel Sergent

    Directive-cadre européenne sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15468 posée par M. Michel Sergent

    Disparition des commissions départementales des carrières

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12992 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation abusive des emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15240 posée par M. Michel Sergent

    Coût d'élimination des déchets des laboratoires pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04985 posée par M. Michel Sergent

    Maintien du service départemental de Météo-France de Boulogne-sur-Mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible