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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin

    La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0010A posée par M. Joël Labbé

    Crise du secteur ostréicole et exploitation des huîtres triploïdes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

    Crise de l'industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

    Politique de développement du transport combiné rail-route

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0001A posée par M. Michel Billout

    Plan de réorganisation du transport combiné rail-route

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0012A posée par M. Marcel Vidal

    Culture de l'olivier en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0010A posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0029A posée par M. Simon Sutour

    Avenir des services publics dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0004A posée par M. Daniel Reiner

    Fermeture de 262 gares au fret et avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible