Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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999 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

999 questions

  1. Question n° 13750 posée par M. Michel Sergent

    Mise en place d'une signalétique dédiée à promouvoir le développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00872 posée par M. Michel Doublet

    Conciliation des objectifs de développement économique et de protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03301 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Sensibilisation des citoyens aux énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08856 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien à la vie associative relative à l'environnement et au développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05993 posée par M. Didier Boulaud

    Moyens financiers du développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07972 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Semaine du développement durable

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11637 posée par M. François Grosdidier

    Avant-projet de stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00873 posée par M. Michel Doublet

    Environnement et management de l'entreprise

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16316 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Composition du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23406 posée par M. Jean Louis Masson

    Réhabilitation des friches industrielles et compensation environnementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible