Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/02/2014
Pertinence
Question n° 23068 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du Grenelle II sur les certificats d'urbanisme

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 23282 posée par M. Hervé Maurey

Indemnisation des communes affectées par un périmètre de protection de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/04/2012
Pertinence
Question n° 20009 posée par M. Hervé Maurey

Indemnisation des communes affectées par un périmètre de protection de l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/09/2011
Pertinence
Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 07756 posée par M. Hervé Maurey

Information des propriétaires de l'existence de cavités souterraines

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 08830 posée par M. Hervé Maurey

« Service national universel » et développement durable

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence
Question n° 22928 posée par M. Hervé Maurey

Gestion des déchets ménagers et assimilés

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence