Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 10373 posée par M. René Trégouët

    Inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07588 posée par M. René Trégouët

    TGV Rhin - Rhône

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07241 posée par M. René Trégouët

    Energie thermique de la mer

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05399 posée par M. René Trégouët

    Législation européenne sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04924 posée par M. René Trégouët

    Conseil national des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04191 posée par M. René Trégouët

    Conseil national du développement durable

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04192 posée par M. René Trégouët

    Refonte de la gestion des risques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04318 posée par M. René Trégouët

    Marée noire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04020 posée par M. René Trégouët

    Instance d'évaluation des fonds structurels

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03651 posée par M. René Trégouët

    Groupe de travail sur Tchernobyl

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible