Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 04191 posée par M. René Trégouët

Conseil national du développement durable

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

28/11/2002
Pertinence
Question n° 38209 posée par M. René Trégouët

Développement durable

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 04192 posée par M. René Trégouët

Refonte de la gestion des risques

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/11/2002
Pertinence
Question n° 04924 posée par M. René Trégouët

Conseil national des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

26/12/2002
Pertinence
Question n° 04318 posée par M. René Trégouët

Marée noire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

28/11/2002
Pertinence
Question n° 05399 posée par M. René Trégouët

Législation européenne sur l'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/01/2003
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. René Trégouët

TGV Rhin - Rhône

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

22/05/2003
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. René Trégouët

Groupe de travail sur Tchernobyl

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/10/2002
Pertinence
Question n° 07241 posée par M. René Trégouët

Energie thermique de la mer

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/05/2003
Pertinence
Question n° 34451 posée par M. René Trégouët

Petites entreprises

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

19/07/2001
Pertinence