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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
81 questions
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Question n° 25167 posée par M. Bernard Piras
Justification de l'absence d'objectif de développement durable dans la définition du besoin
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14695 posée par M. Bernard Piras
Régulation des cormorans
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 06258 posée par M. Bernard Piras
Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature ICPE
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01006 posée par M. Bernard Piras
Application de la taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00623 posée par M. Bernard Piras
Avenir de la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 01019 posée par M. Bernard Piras
Avenir des producteurs et de la production autonome d'hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 14879 posée par M. Bernard Piras
Avenir des producteurs et de la production autonome d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras
Gestion responsable des éthylotests
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras
Application de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08425 posée par M. Bernard Piras
Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence