Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8647 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8647 questions

  1. Question n° 04191 posée par M. René Trégouët

    Conseil national du développement durable

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13750 posée par M. Michel Sergent

    Mise en place d'une signalétique dédiée à promouvoir le développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14767 posée par M. Hervé Maurey

    Éducation au développement durable

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13249 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des collectivités locales dans leur politique de développement durable

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25167 posée par M. Bernard Piras

    Justification de l'absence d'objectif de développement durable dans la définition du besoin

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00872 posée par M. Michel Doublet

    Conciliation des objectifs de développement économique et de protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06471 posée par M. Georges Gruillot

    Définition du vocable " développement durable "

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08789 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10183 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Nombre de loups tués en 2013

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22887 posée par M. Jean Besson

    Gestion des quotas de CO2

    La question est caduque

    Pertinence Faible