Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 16522 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19064 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Perception d'une redevance de droits d'auteur auprès des propriétaires de gîtes ruraux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20038 posée par M. Dominique Leclerc

    Conséquences pour les communes rurales de la réduction du budget de l'agence de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20118 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Perception d'une redevance de droits d'auteur auprès des propriétaires de gîtes ruraux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22624 posée par M. Bernard Piras

    Situation des porteurs de titres ottomans et turcs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24784 posée par M. Jean-Claude Carle

    Sous-traitance des marchés de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24948 posée par M. Jean Louis Masson

    Factures des communes pour les travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00333 posée par M. Bernard Piras

    Qui décide du paiement des frais de reprographie des documents de consultation des entreprises ?

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00370 posée par M. Robert Tropeano

    Tarifications appliquées par les établissements bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00430 posée par M. Bernard Piras

    Situation des porteurs de titres ottomans et turcs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible