Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 14690 posée par M. Jacky Le Menn

Problèmes de financement des associations intermédiaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

29/07/2010
Pertinence
Question n° 16254 posée par M. Bernard Murat

Avenir des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

24/02/2005
Pertinence
Question n° 15000 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation financière des établissements sanitaires et médico-sociaux privés

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

25/11/2004
Pertinence
Question n° 13178 posée par M. Georges Mouly

Mise en oeuvre de l'ARTT

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 34446 posée par M. Hubert Falco

Passage aux 35 heures dans les métiers de bouche

La question est caduque

19/07/2001
Pertinence
Question n° 33932 posée par M. Pierre André

Modalités de mise en place de la réduction du temps de travail dans les entreprises d'alimentation de détail

La question est caduque

21/06/2001
Pertinence
Question n° 29931 posée par M. Georges Mouly

Mise en uvre du Fonds social européen

Réponse du ministère : Emploi

21/12/2000
Pertinence
Question n° 0174S posée par M. André Vallet

Contribution des communes aux dépenses d'aide sociale et de santé

Réponse du ministère : Santé

29/01/1998
Pertinence
Question n° 15665 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides pour encourager la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

16/05/1996
Pertinence