Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0844G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Situation des finances des départements

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Jean-Claude Tissot

Rémunération des remplaçants hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1792G posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation des services de pédopsychiatrie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1760G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation sanitaire dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

Fin de vie dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0537G posée par M. François Bonhomme

Filière bovine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

19/06/2015
Pertinence
Question n° 0226G posée par Mme Bernadette Bourzai

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0569G posée par M. Jean-François Humbert

Sous-traitance

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Rémy Pointereau

Délocalisations dans le Sud-Ouest

Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

14/12/2007
Pertinence