Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 28531 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouveaux métiers dans le cadre du plan emplois-jeunes : agent de gestion locative

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 10434 posée par M. Sebastien Pla

Extension du pass culture pour développer une culture scientifique et environnementale accessible au plus grand nombre

Réponse du Ministère de la culture

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Centre de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06430 posée par M. Yves Daudigny

Devenir des centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 07213 posée par M. Jean-Vincent Placé

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/07/2013
Pertinence
Question n° 06198 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06544 posée par M. Daniel Percheron

Centres de formation des musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence