Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 03756 posée par M. Jean Louis Masson

    Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson

    Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21425 posée par M. Marc Daunis

    Politique de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1116S posée par M. Michel Doublet

    Réutilisation d'eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0815S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11020 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09751 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Indemnisation du préjudice causé à une commune par l'utilisation d'une source pour l'alimentation en eau potable d'un groupement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06881 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus d'un maire de lotir en raison de la saturation de la station d'épuration de la commune

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

    Incident du Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05183 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Protection des populations à Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible