Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 08584 posée par Mme Christine Herzog

Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08380 posée par Mme Sylviane Noël

Méthanisation du lactosérum dans les exploitations fermières et laitières

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07658 posée par Mme Christine Herzog

Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/11/2018
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Pertinence
Question n° 03801 posée par M. Pierre Laurent

Cours d'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0136S posée par M. Cédric Perrin

Contradictions de la réglementation environnementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 01169 posée par M. Cédric Perrin

Contradictions de la réglementation environnementale

La question a été transformée.

07/09/2017
Pertinence