Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 16896 posée par M. Philippe Richert

Composition des farines animales données aux bovins

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 18533 posée par M. Michel Doublet

Farines animales et santé publique

Réponse du ministère : Agriculture

26/08/1999
Pertinence
Question n° 18725 posée par M. Gérard César

Farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 18767 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôles des farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

Farine animale et santé publique

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 07251 posée par M. Jean-Claude Etienne

Normes de qualité de l'eau potable

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/05/2003
Pertinence
Question n° 14823 posée par M. Claude Bertaud

Mise en conformité des installations d'assainissement collectif des communes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/11/2004
Pertinence
Question n° 16251 posée par M. Jean Louis Masson

Assainissement des petites communes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16638 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Assainissement des petites communes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/03/2005
Pertinence
Question n° 25941 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de vente par une commune de l'eau issue de ses sources non exploitées

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence